Déposée le 29 décembre 2015 par monsieur LECLERC Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES HALLES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est monsieur LECLERC Stéphane domicilié(e) CHEVRETRUYE - 18140 - LA CHAPELLE MONTLINARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECLERC Stéphane domicilié(e) CHEVRETRUYE - 18140 - LA CHAPELLE MONTLINARD - France.
La marque LES HALLES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES DE LOIRE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.
M. LECLERC Stéphane - CHEVRETRUYE - 18140 - LA CHAPELLE MONTLINARD - France
M. LECLERC Stéphane - CHEVRETRUYE - 18140 - LA CHAPELLE MONTLINARD - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Anjou-Coteaux de la Loire ”, “ Crémant de Loire ”, “ Montlouis-sur-Loire ” “ Muscadet Coteaux de la Loire ” “ Pouilly-sur-Loire ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Val de Loire ”.
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